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Plan comptable officiel simplifié pour les bases de type Defap

Documents à jour au 01 09 2017

NumeroIntituleUtilisable
en compta
Paiement ?
1011Capital souscrit : appelé, non versé
1012Capital souscrit - appelé, versé
10131Capital non amorti
10132Capital amorti
1018Capital souscrit soumis à des réglementations particuliére
1041Primes d'émission
1042Primes de fusion
1043Primes d'apport
1044Primes de conversion d'obligations en actions
1045Bons de souscription d'actions
1051Ecarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise
1052Ecarts de réévaluation libre
1053Réserve de réévaluation
1055Ecarts de réévaluation (autres opérations légales)
1057Autres écarts de réévaluation en France
1058Autres écarts de réévaluation à l'étranger
10611Réserve légale proprement dite
10612Plus-values nettes à long terme
1062Réserves indisponibles
10641Réserves réglementées : Plus-values nettes à long terme
10643Réserves consécutives à l'octroi de subventions d'investissement
10648Autres réserves réglementées
10681Réserve de propre assureur
10688Réserves diverses
107Ecart d'équivalence
108Compte de l'exploitant
109Actionnaires : Capital souscrit - non appelé
110Report à nouveau (solde créditeur)
119Report à nouveau (solde débiteur)
120Résultat de l'exercice (excédent)
129Résultat de l'exercice (déficit)
1311Subventions d'équipement : Etat
1312Subventions d'équipement : Régions
1313Subventions d'équipement : Départements
1314Subventions d'équipement : Communes
1315Subventions d'équipement : Collectivités publiques
1316Subventions d'équipement : Entreprises publiques
1317Subventions d'équipement : Entreprises et organismes privés
1381Autres subventions d'investissement : Etat
1382Autres subventions d'investissement : Région
1383Autres subventions d'investissement : Département
1384Autres subventions d'investissement : Commune
1385Autres subventions d'investissement : Collectivités publique
1386Autres subventions d'investissement : Entreprises publiques
1387Autres subventions d'investissement : Entreprises et organismes privés
13911Subvention d'équipement : Etat
13912Subvention d'équipement : Régions
13913Subvention d'équipement : Départements
13914Subvention d'équipement : Communes
13915Subvention d'équipement : Collectivités publiques
13916Subvention d'équipement : Entreprises publiques
13917Subvention d'équipement : Entreprises et organismes privés
13918Subvention d'équipement : Autres
13981Autres subventions d'investissement : Eat
13982Autres subventions d'investissement : Régions
13983Autres subventions d'investissement : Départements
13984Autres subventions d'investissement : Communes
13985Autres subventions d'investissement : Collectivités publiques
13986Autres subventions d'investissement : Entreprises publics
13987Autres subventions d'investissement : Entreprises et organismes privés
13988Autres subventions d'investissement : Autres
1423Provisions pour reconstitution des gisements miniers et pétroliers
1424Provisions pour investissement (participation des salariés)
1431Hausse des prix
1432Fluctuation des cours
144Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif
145Amortissements dérogatoires
146Provision spéciale de réévaluation
147Plus-values réinvesties
148Autres provisions réglementées
1511Provisions pour litiges
1512Provisions pour garanties données aux clients
1513Provisions pour pertes sur marché à terme
1514Provisions pour amendes et pénalités
1515Provisions pour pertes de change
1518Autres provisions pour risques
153Provisions pour pensions et obligations similaires
154Provisions pour restructuration
155Provisions pour impôts
156Provisions pour renouvellement des immobilisations (entreprises concessionnaires)
1572Provisions pour gros entretien ou grandes révisions
1581Provision pour remises en état
161Emprunts obligataires convertibles
162Obligations représentatives de passifs nets remis en fiducie
163Autres emprunts obligataires
164Emprunts auprès des établissements de crédit
1651Dépots
1655Cautionnements
1661Comptes bloqués
1662Fonds de participation
1671Emissions de titres participatifs
1674Avances conditionnées de l'Etat
1675Emprunts participatifs
1681Autres emprunts
1685Rentes viagères capitalisées
1687Autres dettes
16883Intérêts courus : sur autres emprunts obligatoires
16884Intérêts courus : sur emprunts obligatoires convertibles
16885Intérêts courus : sur dépôts et cautionnements reçus
16886Intérêts courus : sur participations des salariés aux résultats
16887Intérêts courus : sur emprunts et dettes assortis de conditions particulières
16888Intérêts courus : : sur autres emprunts et dettes assimilés
169Intérêts courus : Primes de remboursement des obligations
171Dettes rattachées à des participations (groupe)
174Dettes rattachées à des participations (hors groupe)
1781Principal
1788Intérêts courus
181Comptes de liaisons des établissements
186Biens et prestations de services échangés entre établissements (charges)
187Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits)
188Comptes de liaison des sociétés en participation
2011Frais de constitution
20121Frais de prospection
20122Frais de publicité
2013Frais d'augmentation de capital et d'opérations diverses (fusions, scissions, transformations)
203Frais de recherche et développement
205Concessions et droits similaires, brevets, licences,marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
206Droit au bail
207Fons commerciaux
208Autres immobilisations incorporelles
2111Terrains nus
2112Terrains aménagés
2113Sous-sols et sursols
21141Carriéres
21151Ensembles immobiliers industriels (A,B)
21155Ensembles immobiliers admiistratifs et commerciaux 5a,B)
211581Affectés aux opérations professionnelles (A,B)
211588Affectés aux opérations non professionnelles (A,B)
212Immobilisations corporelles : Agencements et aménagements de terrains
21315Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B)
213181affectés aux opérations professionnelles (A, B)
213188affectés aux opérations non professionnelles (A, B)
21351Ensembles immobiliers industriels (A, B)
21355Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B)
213581affectés aux opérations professionnelles (A, B)
213588affectés aux opérations non professionnelles (A, B)
21381Voies de terre
21382Voies de fer
21383Voies d'eau
21385Pistes d'aérodromes
214Immobilisations corporelles : Constructions sur sol d'autrui
21511sur sol propre
21514sur sol d'autrui
21531sur sol propre
21534sur sol d'autrui
2154Matériel industriel
2155Outillage industriel
2157Agencements et aménagements du matériel et outillage
2181Immobilisations corporelles : Installations générales, agencements, aménagements divers
2182Immobilisations corporelles : Matériel de transport
2183Immobilisations corporelles : Matériel de bureau et matériel informatique
2184Immobilisations corporelles : Mobilier
2185Immobilisations corporelles : Cheptel
2186Immobilisations corporelles : Emballages récupérables
2312Immobilisations corporelles en cours : Terrains
2313Immobilisations corporelles en cours : Constructions
2315Immobilisations corporelles en cours : Installations techniques, matériel et outillage industriels
2318Immobilisations corporelles en cours : Autres immobilisations
232Immobilisations incorporelles en cours
237Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles
2381Avances & acomptes versés sur com. d'immo. corporelles : terrains & immeubles
2382Terrains
2383Constructions
2385Installations techniques, matériel et outillage industriels
2388Avances & acomptes versés sur com. d'immo. corporelles : autres immo
25Parts dans des entreprises liées et créances sur des entreprises liées
2611Actions
2618Autres titres
2661Droits représentatifs d'actifs nets remis en fiducie
2671Créances rattachées à des participations (groupe)
2674Créances rattachées à des participations (hors groupe)
2675Versements représentatifs d'apports non capitalisés (appel de fonds)
2676Avances consolidables
2677Autres créances rattachées à des participations
2678Intérêts courus
2681Principal
2688Intérêts courus
269Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés
2711Actions
2718Autres titres
2721Obligations
2722Bons
273Titres immobilisés de l'activité portefeuille
2741Prêts participatifs
2742Prêts aux associés
2743Prêts au personnel
2748Autres prêts
2751Dépots
2755Cautionnements
2761Créances diverses
27682sur titres immobilisés (droit de créance)
27684sur prêts
27685sur dépôts et cautionnements
27688sur créances diverses
2771Actions propres ou parts propres
2772Actions propres ou parts propres en voie d'annulation
279Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés
28011Frais de constitution
280121Frais de prospection
280122Frais de publicité
28013Frais d'augmentation de capital et d'opérations diverses (fusions, scissions, transformations
2803Frais de recherche et développement
2805Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires
2807Fonds commercial
2808Autres immobilisations incorporelles
2811Terrains de gisement
2812Amortissement des agencements et aménagements de terrains
2814Amortissement des constructions sur sol d'autrui
282Amortissements des immobilisations mises en concession
2905Marques, procédés, droits et valeurs similaires
2906Droit au bail
2907Fonds commercial
2908Autres immobilisations incorporelles
2911Terrains (autres que terrains de gisement)
292Dépréciations des immobilisations mises en concession
2931Immobilisations corporelles en cours
2932Immobilisations incorporelles en cours
2961Titres de participations
2966Autres formes de participation
2967Créances rattachées à des participations (même ventilation que267)
2968Créances rattachées à des sociétés en participation (même ventilation que268)
297Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières
311Matières (ou groupe) A
312Matières (ou groupe) B
317Fournitures A, B ou C
3211Matières (ou groupe) C
3212Matières (ou groupe) D
3221Combustibles
3222Produits d'entretien
3223Fournitures d'atelier et d'usine
3224Fournitures de magasin
3225Fournitures de bureau
3261Emballages perdus
3265Emballages récupérables non identifiables
3267Emballages à usage mixte
3311Produits en cours P1
3312Produits en cours P2
3351Travaux en cours T1
3352Travaux en cours T2
3411Etudes en cours E1
3412Etudes en cours E2
3451Prestations de services en cours S1
3452Prestations de services en cours S2
3511Produits intermédiaires (ou groupe) A
3512Produits intermédiaires (ou groupe) B
3551Produits finis (ou groupe) A
3552Produits finis (ou groupe) B
3581Déchets
3585Rebuts
3586Matières de récupération
36Stocks provenant d'immobilisation
371Marchandises (ou groupe) A
372Marchandises (ou groupe) B
38pour les stocks en voie d'acheminement
3911Matières (ou groupe) A
3912Matières (ou groupe) B
3917Fournitures A, B, C
3921Matières consommables (même ventilation que321)
3922Fournitures consommables (même ventilation que322)
3926Emballages (même ventilation que326)
3931Produits en cours (même ventilation que331)
3935Travaux en cours (même ventilation que335)
3941Etudes en cours (même ventilation que341)
3945Prestations de services en cours (même ventilation que345)
3951Produits intermédiaires (même ventilation que351)
3955Produits finis (même ventilation que355)
3971Marchandises (ou groupe) A
3972Marchandises (ou groupe) B
400Fournisseurs et comptes rattachés
4011Fournisseurs : Achats de biens ou de prestations de services
4017Fournisseurs : Retenues de garantie
403Fournisseurs : Effets à payer
4041Fournisseurs - Achats de biens et prestati
4047Fournisseurs d'immobilisations - Retenu de garantie
405Fournisseurs d'immobilisations : Effets à payer
4081Fournisseurs
4084Fournisseurs d'immobilisations
4088Fournisseurs - Intérêts courus
4091Fournisseurs - Avances et acomptes verés sur commandes
4096Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre
40971Fournisseurs d'exploitation
40974Fournisseurs d'immobilisations
4098Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus
410Clients et comptes rattachés
4111Clients – Ventes de biens ou de prestations de services
4117Clients – Retenues de garantie
413Usagers : Effet à recevoir
416Créances douteuses ou litigieuses
4181Clients – Factures à établir
4188Clients – Intérêts courus
4191Clients – Avances et acomptes reçus sur commandes
4196Clients – Dettes sur emballages et matériels consignés
4197Clients – Autres avoirs
4198Rabais, remises, ristournes à accorder eet autres avoirs à établir
421Personnel – Rémunérations dues
422Comité d'entreprise, d'établissement, etc
4246Réserve spéciale
4248Comptes courants
425Personnel – Avances et acomptes
426Personnel - Dépôts
427Personnel – Oppositions
4282Dettes provisionnées pour congés à payer
4284Dettes provisionnées pour participation des salariés aux résultats
4286Personnel : Autres charges à payer
4287Personnel : Produits à recevoir
431Sécurité sociale
437Autres organismes sociaux
4382Organismes sociaux : charges sociales sur congés payés
4386Organismes sociaux : autres charges à payer
4387Organismes sociaux : produits à recevoir
4411Subventions d'investissement
4417Subventions d'exploitation
4418Subventions d'équilibre
4419Avances sur subventions
4424Obligataires
4425Associés
4431Créances sur l'Etat, résultant de la suppression de la règle de décalage d'un mois en matière de TVA
4438Intérêts courus sur créances figurant au 4431
444Etat – impôts sur les bénéfices
4452TVA due intracommunautaire
44551TVA à décaisser
44558Taxes assimilées à la TVA
44562TVA sur immobilisations
44563TVA transférées par d'autres entreprises
44566TVA sur autres biens et services
44567Crédit de TVA à reporter
44568Taxes assimilées à la TVA
44571TVA collectée
44578Taxes assimilées à la TVA
44581Acomptes – Régime simplifié d'imposition
44582Acomptes – Régime de forfait
44583Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé
44584TVA récupérée d'avance
44586Taxes sur le chiffres d'affaires sur factures non parvenues
44587Taxes sur le chiffres d'affaires sur factures à établir
446Obligations cautionnées
4482Charges fiscales sur congés à payer
4486Autres charges à payer
4487Produits à recevoir
449Quotas d'émissions à acquérir
4551Principal
4558Intérêts courus
45611Apports en nature
45615Apports en numéraire
45621Actionnaires – Capital souscrit et appelé, non versé
45625Associés – Capital appelé, non versé
4563Associés – Versements reçus sur augmentation de capital
4564Associés – Versements anticipés
4566Actionnaires défaillants
4567Associés – Capital à rembourser
457Associés – Dividendes à payer
4581Opérations courantes
4582Intérêts courus
462Créances sur cessions d'immobilisations
464Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement
465Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
4671Autres comptes débiteurs
4672Autres comptes créditeurs
4686Charges à payer
4687Produits à recevoir
471Comppte d'attente
472Comppte d'attente
473Comptes d'attente
474Comptes d'attente
475Comppte d'attente
4761Diminution des créances
4762Augmentation des dettes
4768Différences compensées par couverture de change
4771Augmentation des créances
4772Diminution des dettes
4778Différences compensées par couverture de change
478Autres comptes transitoires
4816Frais d'émissions des emprunts
486Charges constatées d'avance
487Produits constatés d'avance
4886Charges
4887Produits
491Dépréciation des comptes d'usagers & organismes de prise en charge
4955Comptes courants des associés
4958Opérations faites en commun et en GIE
4962Créances sur cessions d'immobilisations
4965Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
4967Autres comptes débiteurs
501Parts dans des entreprises liées
5021Actions destinées à être attribuées aux employés et affectées à des plans déterminés
5022Actions destinées à être attribuées aux employés ou pour la régularisation des cours de bourse
5031Titres cotés
5035Titres non cotés
504Autres titres conférant un droit de propriété
505Obligations et bons émis par al société et rachetés par elle
5061Titres cotés
5065Titres non cotés
507Bons du Trésor
5081Autres valeurs mobilières
5082Bons de souscription
5088Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilés
509Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées
5111Coupons échus à l'encaissement
5112Chèques à encaisser
5113Effets à encaissement
5114Effets à l'escompte
5121Banques: Comptes en monnaie nationale
5124Banques: Comptes en devises
514Chèques postaux
515Caisses du Trésor et des établissements publics
516Sociétés de bourse
5181Intérêts courus à payer
5188Intérêts courus à recevoir
5191Crédit de mobilisation de créances commerciales
5193Mobilisation de créances nées à l'étranger
5198Intérêts courus sur concours bancaires courants
52Instruments de trésorerie
5311Caisse en monnaie nationale
5314Caisse en devises
532Caisse succursale (ou usine) A
533Caisse succursale (ou usine) B
5903Actions
5904Autres titres conférant un droit de propriété
5906Obligations
5908Autres valeurs mobilières de placement et créances assimilées
6011Matières (ou groupe) A
6012Matières (ou groupe) B
6017Fournitures A,B,C
60211Matières (ou groupe) C
60212Matières (ou groupe) D
60221Combustibles (stockés)
60222Produits d'entretien (stockés)
60223Fournitures d'atelier et d'usine (stockées)
60224Fournitures de nagasin (stockées)
60225Fournitures de bureau (stockées)
60261Emballages perdus (stockés)
60265Emballages récupérables non identifiables (stockés)
60267Emballages à usage mixte (stockés)
6031Variation des stocks de marchandises
6032Variation des stocks des autres approvisionnements
6037Variations de stocks de marchandises
604Achats d'études et prestations de services
605Achats de matériels, équipements et travaux
6061Fournitures non stockables (eau, énergie…)
6063Fournitures d'entretien et de petit équipement
6068Autres matières et fournitures
6071Marchandises (ou groupe) A
6072Marchandises (ou groupe) B
608compte réservé à la récapitulation des frais accessoires incorporés aux achats
6091de matiéres premiéres (et fournitures)
6092d'autres approvisionnements stockés
6094d'étude et de prestation de services
6095de matériel, équipements et travaux
6096d'approvisionements non stockés
6097de marchandises
6098Rabais, remises et ristournes non afféctés
611Sous-traitance générale
6122Crédit-bail mobilier
6125Crédit-bail immobilier
6135Locations mobilières
6136Malis sur les emballages
614Charges locatives et de copropriété
6152Entretien et réparations sur biens immobiliers
6155Entretien et réparations sur biens mobiliers
6156Entretien et réparations : Maintenance
6161Primes d'assurance : Multirisques
6162Assurance obligatoire dommage construction
61636sur achats
61637sur ventes
61638sur autres biens
6164Risques d'exploitation
6165Insolvabilité des clients
617Etudes et recherches
6181Documentation générale
6182Documentation technique
6185Frais de colloques, séminaires, conférences
619Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs
6211Personnel intérimaires
6214Personnel détaché ou prêté à l'entreprise
6221Commissions et courtages sur achats
6222Commissions et courtages sur ventes
6224Rémunérations des transitaires
6225Rémunérations d'affacturage
6226Honoraires
6227Rémunérations : Frais d'actes et de contentieux
6228Rémunérations : Divers
6231Annonces et insertions
6232Echantillons
6233Foires et expositions
6234Cadeaux à la clientèle
6235Primes
6236Catalogues et imprimés
6237Publications
6238Divers (pourboires, dons courants…)
6241Transports sur achats
6242Transports sur ventes
6243Transports entre établissements ou chantiers
6244Transports administratifs
6247Transports collectifs du personnel
6248Divers
6255Frais de déménagement
6256Frais de mission
6257Réceptions
627Services bancaires et assimilés
6284 Frais de recrutement de personnel
629Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs
6311Taxes sur salaires
6312Taxe d'apprentissage
6313Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
6318Taxe sur salaire : Autres cotisations sociales
6331Impôts et taxes : versement de transport
6332Impôts et taxes : Allocations logement
6333Impôts et taxes : Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
6334Impôts et taxes : Participation des employeurs à l'effort de construction
6335Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage
6338Impôts et taxes : Autres
63511Contribution économiques territoriale
63512Taxes foncières
63513Autres impôts locaux
63514Taxe sur les véhicules des sociétés
6352Taxe sur le chiffre d'affaires non récupérables
6353Impôts indirects
63541Droit de mutation
6358Autres droits
6371Contribution sociale de solidarité à la charge des socitées
6372Taxes perçues par les organismes publics internationaux
6374Impôts et taxes exigibles à l'Etranger
6378taxes diverses
6411Salaires, appointements
6412Congés payés
6413Primes et gratifications
6414Indemnités et avantages divers
6415Supplément familial
644Rémunération du travail de l'exploitant
6452Cotisations aux mutuelles
6453Cotisations aux caisses de retraites
6454Cotisations aux ASSEDIC
6458Cotisations aux autres organismes sociaux
646Cotisations sociales personnelles de l'exploitant
6471Prestations directes
6472Versements aux comités d'entreprise et d'établissement
6473Versements aux comités d'hygiène et de sécurité
6474Versements aux autres œuvres sociales
6475Médecine du travail, pharmacie
6511Redevances pour concessions, logiciels et autres droits
6516Droits d'auteur et de reproductions
6518Autres droits et valeurs similaires
653Jetons de présence
6541Créances de l'exercice
6544Créances des exercices antérieurs
6555Quote part de perte supportée (comptabilité des associés non gérants)
66116des emprunts et dettes assimilées
66117des dettes rattachées à des participations
6612Charges de la fiducie, résultat de la période
6615Intérêts des comptes courants et dépôts créditeurs
6616Intérêts bancaires et sur opérations de financement (escompte …)
6617Intérêts des obligations cautionnées
66181des dettes commerciales
66188des dettes diverses
664Charges financières : Pertes sur créances liées à des participations
665Charges financières : Escomptes accordés
666Charges financières : Pertes de charge
667Charges financières : Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
668Autres charges financières
6711Pénalités sur marchées (et débits payés sur achats et vente)
6712Pénalités, amendes fiscales et pénales
6713Dons, libéralités
6714Créances devenus irrécouvrables dans l'exercice
6715Subventions accordées
6717Rappel d'impôts (autre qu'impôts sur les bénéfices)
6718Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion
672Compte pour enregistrer les charges sur exercices antérieurs
6741Opérations liées à la constitution de fiducie -transfert des éléments
6742Opérations liées à la liquidation de la fiducie
6751Valeurs comptables des éléments d'actif cédés : Immobilisations incorporelles
6752Valeurs comptables des éléments d'actif cédés : immobilisations corporelles
6756Valeurs comptables des éléments d'actif cédés : immobilis. Financières
6758Valeurs comptables des éléments d'actif cédés : autres éléments d'actifs
6781Autres charges exceptionnelles : Mailis prevenant de clause d'indexation
6782Autres charges exceptionnelles : Lots
6783Autres charges exceptionnelles : Malis provenant du rachat par l'entreprise d'actions et obligations émise par elle-même
6788Charges exceptionnelles diverses
68111Immobilisations incorporelles
68112Immobilisations corporelles
6812Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir
6815Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation
68161Immobilisations incorporelles
68162Immobilisations corporelles
68173Stocks et en-cours
68174Créances
6861Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations
6865Dotations aux provisions pour risques et charges financiers
68662Immobilisations financières
68665Valeurs mobilières de placement
6868Autres dotations
6871Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations
68725Amortissements dérogatoires
6873Dotations aux provisions régelemntées (stock)
6874Dotations aux autres provisions réglementées
6875Dotations aux provisions exceptionnelles
6876Dotations pour dépéréciations exceptionelles
691Participation des salariés aux résultats
6951Impôts sur les sociétés : valeurs mobilières de placement
6952Impôts sur les sociétés : activités lucratives
6954Impôts dus à l'étranger
696Suppléments d'impôt sur les sociétés liées aux distributions
6981Intégration fiscale – Charges
6989Intégration fiscale - Produits
699Produits – Reports en arrière des déficits
7011Produits finis (ou groupe) A
7012Produits finis (ou groupe) B
702Ventes de produits intermédiaires
703Ventes de produits résiduels
7041Travaux de catégorie (ou activité) A
7042Travaux de catégorie (ou activité) B
705Etudes
706Prestations de services
7071Marchandises (ou groupe) A
7072Marchandises (ou groupe) B
7081Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel
7082Commissions et courtages
7083Locations diverses
7084Mise à disposition de personnel facturée
7085Parts et frais accessoires facturés
7086Bonis sur reprises d'emballages consignés
7087Bonifications obtenues des clients et primes sur ventes
7088Autres produits d'activités annexes (cessions d'approvisionnements)
7091sur ventes de produits finis
7092sur ventes de produits intermédiaires
7094sur travaux
7095sur études
7096sur prestations de services
7097sur ventes de marchandises
7098sur produits des activités annexes
71331Produits en cours
71335Travaux en cours
71341Etudes en cours
71345Prestations de services en cours
71351Produits intermédiaires
71355Produits finis
71358Produits résiduels
721Immobilisations incorporelles
722Immobilisations corporelles
7511Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procéds, logiciels, droits et valeurs similaires
7516Droiits d'auteur et de reproduction
7518Autres droits et valeurs similaires
752Revenus des immeubles non affectés à des activités professionnelles
753Jetons de présence et rémunérations d'administrateurs, gérants
754Ristournes perçues des coopératives (provenant des excédents)
7551Quote-part des perte transférée (comptabilité du gérant)
7555Quote-part de bénéfice attribuéue (comptabilité des associés non gérants)
7611Revenus des titres de participation
7612Produits de la fiducie, résultat de la période
7616Revenus sur autres formes de participation
7617Revenus des créances rattachées à des participations
7621Reveneus des titres immobilisés
7627Revenus des créances immobilisées
7631Revenus des créances commerciales
7638Revenus des créances immoibilisées
764Revenus des valeurs mobilières de placement
765escomptes obtenus
766Gains de change
767Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
768Autres produits financiers sur valeurs de placement
7711Dédits et pénalités perçus sur achats et sur ventes
7714Produits exceptionnels sur opérations de gestion
7715Subvention d'équilibre
7717Dégrèvements d'impôts autres qu'impôts sur les bénéfices
7718Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion
772Compte pour enregistrer les produits sur exercices antérieurs
7741Opérations liées à la constitution de la fiducie – Transfert des éléments
7742Opérations liées à la liquidation de la fiducie
7751Produits des cessions d'éléments d'actif : terrains et immeubles
7752Produits des cessions d'éléments d'actif : mobiliers et véhicules
7756Produits des cessions d'éléments d'actif : immobilis. financières
7758Produits des cessions d'éléments d'actif : autres éléments
7781Autres produits exceptionnels : Bonis provenant de clauses d'indexations
7782Autres produits exceptionnels : Lots
7783Autres produits exceptionnels : Bonis provenant du rachat par l'entreprise d'actions et d'obligations émises par elle-même
78111Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles
78112Reprises sur amortissements des immobilisations corporelles
7815Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation
78161Immobilisations incorporelles
78162Immobilisations corporelles
78173Stocks et en-cours
78174Créances
7865Reprises sur provisions pour risques et charges financiers
78662Immobilisations financières
78665Valeurs mobilières de placements
78725Amortissements dérogatoires
78726Provision spéciale de réévaluation
78727Plus-values réinvesties
7873Reprises sur provisions réglementées (stocks)
7874Reprises sur provisions exceptionnelles
7875Reprises sur provisions exceptionnelles
7876Reprises sur dépréciations exceptionnelles
796Transferts de charges financières
797Transferts de charges exceptionnelles
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