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Plan comptable officiel complet pour les bases de type Eglise protestante unie

Documents à jour au 01 09 2017

NumeroIntitule
1Comptes de CapitauxVrai
10Fonds associatifs et réservesVrai
102Fonds associatifs sans droit de repriseVrai
1021Valeurs du patrimoine intégréVrai
1022Fonds de réserve statutaireVrai
1024Apports sans droit de repriseVrai
1025Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisésVrai
1026Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables (sans droit de reprise)Vrai
103Fonds associatifs avec droit de repriseVrai
1034Reserve initial de mutualisationVrai
1035Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés assortis d'une obligation d'une conditionVrai
1036Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables (avec droit de reprise)Vrai
105Ecarts de réévaluationVrai
1051Ecarts de réévaluation sur des biens sans droit de repriseVrai
1052Ecarts de réévaluation sur des biens avec droit de repriseVrai
1055Ecarts de réévaluation (autres opérations légales)Vrai
106RéservesVrai
1062Réserves indisponiblesVrai
1063Réserves affectéesVrai
10631Réserves affectées : véhicule paroissialVrai
10632Réserves affectées : immobilier (achat, construction, grosses réparations)Vrai
10633Réserves affectées : mobilierVrai
10634Réserve affectée au secteur mutualiséVrai
1064Réserves réglementéesVrai
10641Réserves réglementées : Plus-values nettes à long termeVrai
10643Réserves consécutives à l'octroi de subventions d'investissementVrai
10648Autres réserves réglementéesVrai
1068Réserves pour projet associatifVrai
11Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)Vrai
110Report à nouveau (solde créditeur)Vrai
119Report à nouveau (solde débiteur)Faux
12Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte)Vrai
120Résultat de l'exercice (excédent)Vrai
129Résultat de l'exercice (déficit)Faux
13Subventions d'investissement affectées à des biens non renouvelables par l'oragismeVrai
131Subventions d'équipementVrai
1311Subventions d'équipement : EtatVrai
1312Subventions d'équipement : RégionsVrai
1313Subventions d'équipement : DépartementsVrai
1314Subventions d'équipement : CommunesVrai
1315Subventions d'équipement : Collectivités publiquesVrai
1316Subventions d'équipement : Entreprises publiquesVrai
1317Subventions d'équipement : Entreprises et organismes privésVrai
1318Subventions d'équipement : AutresVrai
13181Subventions d'équipement : AutresVrai
13182Subventions d'équipement : EGLISE UNIE : Conseil RégionalVrai
13183Subventions d'équipement : EGLISE UNIE : ConsistoireVrai
138Autres subventions d'investissementVrai
1381Autres subventions d'investissement : EtatVrai
1382Autres subventions d'investissement : RégionVrai
1383Autres subventions d'investissement : DépartementVrai
1384Autres subventions d'investissement : CommuneVrai
1385Autres subventions d'investissement : Collectivités publiqueVrai
1386Autres subventions d'investissement : Entreprises publiquesVrai
1387Autres subventions d'investissement : Entreprises et organismes privésVrai
1388Autres subventions d'investissement : AutresVrai
13881Autres subventions d'investissement : AutresVrai
13882Autres subventions d'investissement : EGLISE UNIE : Conseil RégionalVrai
13883Autres subventions d'investissement : EGLISE UNIE : ConsistoireVrai
139Subventions d'investissement inscrites au compte de résultatVrai
1392Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat : RégionVrai
1393Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat : DépartementVrai
1394Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat : CommuneVrai
1395Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat : Collectivités publiqueVrai
1396Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat : Entreprises publiquesVrai
1397Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat : Entreprises et organismes privésVrai
1398Autres subventions d'investissementVrai
13981Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat : AutresVrai
13982Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat : EGLISE UNIE : Conseil RégionalVrai
13983Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat : EGLISE UNIE : ConsistoireVrai
15ProvisionsVrai
151Provisions pour risquesVrai
1511Provisions pour litigesVrai
1514Provisions pour amendes et pénalitésVrai
1518Autres provisions pour risquesVrai
155Provisions pour impôtsVrai
157Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercicesVrai
158Autres provisions pour chargesVrai
1581Provision pour remises en étatVrai
1582Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payerVrai
16Emprunts et dettes assimiléesVrai
164Emprunts auprès des établissements de créditVrai
165Dépôts et cautionnements reçusVrai
168Autres emprunts et dettes assimiléesVrai
1681Emprunts auprès de l'EGLISE UNIEVrai
1685Rentes viagères capitaliséesVrai
1687Autres dettesVrai
1688Intérêts courusVrai
18Comptes de liaison des établissements et sociétés en participationVrai
181Compte de liaison entre sièges et établissementsVrai
19Fonds dédiésVrai
194Fonds dédiés sur subventions de fonctionnementVrai
195Fonds dédiés sur dons manuels affectésVrai
197Fonds dédiés sur legs et donations affectésVrai
2Comptes d'immobilisationsFaux
20Immobilisations incorporellesFaux
203Frais de recherche et développementFaux
206Droit au bailFaux
208Autres immobilisations incorporellesFaux
21Immobilisations corporellesFaux
211Immobilisations corporelles : TerrainsFaux
212Immobilisations corporelles : Agencements et aménagements de terrainsFaux
213Immobilisations corporelles : ConstructionsFaux
2131Immobilisations corporelles : ConstructionsFaux
2135Immobilisations corporelles : Installations générales, agencement, aménagement des constructionsFaux
214Immobilisations corporelles : Constructions sur sol d'autruiFaux
215Installations techniques, matériels et outillage industrielsFaux
2151Immobilisations corporelles : OrgueFaux
218Autres immobilisations corporellesFaux
2181Immobilisations corporelles : Autres immobilisations corporellesFaux
2182Immobilisations corporelles : VéhiculesFaux
2183Immobilisations corporelles : Matériel de bureau et matériel informatiqueFaux
2184Immobilisations corporelles : MobilierFaux
23Immobilisations en coursFaux
231Immobilisations corporelles en coursFaux
2312Immobilisations corporelles en cours : TerrainsFaux
2313Immobilisations corporelles en cours : ConstructionsFaux
2315Immobilisations corporelles en cours : Installations techniques, matériel et outillage industrielsFaux
2318Immobilisations corporelles en cours : Autres immobilisationsFaux
232Immobilisations incorporelles en coursFaux
237Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporellesFaux
238Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporellesFaux
2381Avances & acomptes versés sur com. d'immo. corporelles : terrains & immeublesFaux
2388Avances & acomptes versés sur com. d'immo. corporelles : autres immoFaux
26Participations et créances rattachées à des participationsFaux
269Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérésVrai
27Autres immobilisations financièresFaux
271Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (droit de propriété)Faux
272Titres immobilisés (droit de créance)Faux
273Titres immobilisés de l'activité portefeuilleFaux
274PrêtsFaux
2743Prêts au personnelFaux
2748Autres prêtsFaux
275Autres immobilisations financières : Dépôts et cautionnements versés (des loyers)Faux
276Autres immobilisations financières : Autres créances immobiliséesFaux
279Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérésFaux
28Amortissements des immobilisationsVrai
280Amortissements des immobilisations incorporellesVrai
2803Frais de recherche et développementVrai
2808Autres immobilisations incorporellesVrai
281Amortissements des immobilisations corporellesVrai
2812Amortissement des agencements et aménagements de terrainsVrai
2813Amortissement des constructionsVrai
28131Amortissement des constructionsVrai
28135Amortissement des installations générales, agencement, aménagement des constructionsVrai
2814Amortissement des constructions sur sol d'autruiVrai
2815Amortissement de installations techniques, matériels et outillage industrielsVrai
28151Amortissement des orguesVrai
2818Autres immobilisations corporellesVrai
28181Amortissement des autres immobilisations corporellesVrai
28182Amortissement des véhiculesVrai
28183Amortissement matériel de bureauVrai
28184Amortissement des mobiliersVrai
29Dépréciations des immobilisationsVrai
290Dépréciations des immobilisations incorporellesVrai
2908Autres immobilisations incorporellesVrai
291Provisions pour dépréciations des immobilisations corporellesVrai
293Dépréciations des immobilisations en coursVrai
297Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financièresVrai
4Comptes de tiersFaux
40Fournisseurs et comptes rattachésFaux
401FournisseursVrai
4011Fournisseurs : Achats de biens ou de prestations de servicesVrai
4017Fournisseurs : Retenues de garantieVrai
403Fournisseurs : Effets à payerVrai
404Fournisseurs d'immobilisationsVrai
405Fournisseurs d'immobilisations : Effets à payerVrai
408Fournisseurs : Factures non parvenuesVrai
409Fournisseurs débiteursFaux
41Usagers et comptes rattachésFaux
411Usagers (et organismes de prise en charge)Faux
413Usagers : Effet à recevoirFaux
416Usagers - Créances douteuses ou litigieusesFaux
418Usagers-produits non encore facturésFaux
419Usagers créditeursFaux
42Personnel et comptes rattachésVrai
421Personnel – Rémunérations duesVrai
425Personnel – Avances et acomptesFaux
426Personnel - DépôtsVrai
427Personnel – OppositionsVrai
428Personnel - Charges à payer et produits à recevoirVrai
4282Dettes provisionnées pour congés à payerVrai
4286Personnel : Autres charges à payerFaux
4287Personnel : Produits à recevoirFaux
43Sécurité sociale et autres organismes sociauxFaux
431Sécurité socialeVrai
437Autres organismes sociauxVrai
438Organismes sociaux – Charges à payer et produits à recevoirVrai
4382Organismes sociaux : charges sociales sur congés payésVrai
4386Organismes sociaux : autres charges à payerVrai
4387Organismes sociaux : produits à recevoirFaux
44Etat et autres collectivités publiquesFaux
441Etat - subventions à recevoirFaux
442Etat – impôts et taxes recouvrables sur des tiersVrai
443Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationauxFaux
444Etat – impôts sur les bénéficesVrai
445Etat – Taxes sur le chiffre d'affairesFaux
4457Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'associationVrai
447Autres impôts, taxes et versements assimilésVrai
4471Autres impôts, taxes et versements assimilésVrai
44711Taxe sur les salairesVrai
44713Participation des employeurs à la formation professionnelle continueVrai
44718Autres impôts, taxes et versements assimilésVrai
4473Impôts, taxes et versements sur rémunérations ( autres organismes )Vrai
448Etat – Charges à payer et produits à recevoirFaux
4482Charges fiscales sur congés à payerVrai
4486Autres charges à payerVrai
4487Produits à recevoirFaux
45Confédération, fédération, associations affiliéesFaux
451Confédération, fédération, associations affiliées - Comptes courantVrai
4511EGLISE UNIE (Région)Vrai
4512SPM-DEFAPVrai
4513ConsistoireVrai
4514Autre ACVrai
4515Autre AC dans EnsembleVrai
4516ASEMEPUdFVrai
4517EGLISE UNIE (Dépôt à la région)Faux
456Associés – Opérations sur le capitalFaux
4562Autres AC de la mutualisationFaux
46Débiteurs divers et créditeurs diversFaux
462Créances sur cessions d'immobilisationsFaux
464Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placementFaux
465Créances sur cessions de valeurs mobilières de placementFaux
467Autres comptes débiteurs ou créditeursFaux
4671Autres comptes débiteursFaux
4672Autres comptes créditeursVrai
468Divers – Charges à payer et produits à recevoirFaux
4686Charges à payerVrai
4687Produits à recevoirFaux
47Comptes transitoires ou d'attenteFaux
471Recettes à classerVrai
472Dépenses à classer et à régulariserFaux
475Legs et donations en cours de réalisationFaux
48Comptes de régularisationFaux
481Charges à répartir sur plusieurs exercicesFaux
486Charges constatées d'avanceFaux
487Produits constatés d'avanceVrai
488Comptes de répartition périodique des charges et des produitsFaux
49Dépréciation des comptes de tiersFaux
491Dépréciation des comptes d'usagers & organismes de prise en chargeFaux
495Dépréciation des comptes du groupe et des associésFaux
4951Comptes du groupeFaux
49511Dépréciation des comptes : EGLISE UNIE (Région)Faux
49512Dépréciation des comptes : SPM-DEFAPFaux
49513Dépréciation des comptes : ConsistoireFaux
49514Dépréciation des comptes : Autre ACFaux
49515Dépréciation des comptes : Autre AC dans EnsembleFaux
49516Dépréciation des comptes : ASEMEPUdFFaux
496Dépréciation des comptes de débiteurs diversFaux
5Comptes financiersFaux
50Valeurs mobilières de placementFaux
507Bons du TrésorFaux
508Valeurs mobilières de placement (actions, obligations)Faux
509Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libéréesVrai
51Banques, établissements financiers et assimilésFaux
511Valeurs à l'encaissementFaux
5112Chèques à encaisserFaux
512BanquesFaux
5121Banques: Comptes en monnaie nationaleFaux
5124Banques: Comptes en devisesFaux
514Chèques postauxFaux
515Caisses du Trésor et des établissements publicsFaux
517Autres organismes financiersFaux
5171Caisse d'épargneFaux
5172Tous comptes livret ( poste et Caisse d'Epargne compris)Faux
518Intérêts courusFaux
5181Intérêts courus à payerFaux
5188Intérêts courus à recevoirFaux
519Concours bancaires courantsVrai
5198Intérêts courus sur concours bancaires courantsVrai
52Instruments de trésorerieFaux
53CaisseFaux
58Virements internesFaux
581Virements de fondsFaux
589Virements internesFaux
5899Virements internesFaux
59Dépréciations des comptes financiersVrai
6Comptes de chargesFaux
60Achats (sauf603)Faux
601Achats stockés – Matières premières (et fournitures)Faux
602Achats stockés – Autres approvisionnementsFaux
6022Fournitures consommablesFaux
60221Combustibles (stockés)Faux
60222Produits d'entretien (stockés)Faux
60225Fournitures de bureau (stockées)Faux
604Achats d'études et prestations de servicesFaux
606Achats non stockés de matière et fournituresFaux
6061Fournitures non stockables (eau, énergie…)Faux
6063Fournitures d'entretien et de petit équipementFaux
6064Fournitures administrativesFaux
6065Frais d'alimentationFaux
6068Autres matières et fournituresFaux
607Achat de marchandiseFaux
609Rabais, remises et ristournes obtenus sur achatsVrai
61Services extérieursFaux
612Redevance de crédit-bailFaux
613LocationsFaux
6132Locations immobilièresFaux
6135Locations mobilièresFaux
614Charges locatives et de copropriétéFaux
615Entretien et réparationsFaux
6152Entretien et réparations sur biens immobiliersFaux
6155Entretien et réparations sur biens mobiliersFaux
6156Entretien et réparations : MaintenanceFaux
616Primes d'assurancesFaux
6161Primes d'assurance : MultirisquesFaux
6163Assurances - transportsFaux
61638Primes d'assurance : Autres assurancesFaux
618DiversFaux
6181Documentation généraleFaux
6185Frais de colloques, séminaires, conférences et synodesFaux
62Autres services extérieursFaux
621Personnel extérieur à l'entrepriseFaux
622Rémunérations intermédiairesFaux
6224Rémunérations d'intermédiaires et honorairesFaux
6226HonorairesFaux
6227Rémunérations : Frais d'actes et de contentieuxFaux
6228Rémunérations : DiversFaux
623Publicité, publications, relations publiquesFaux
6231Annonces et insertionsFaux
6234CadeauxFaux
6238Divers (pourboires, dons courants…)Faux
625Déplacements, missions et réceptionsFaux
6251Voyages et déplacementsFaux
6255Frais de déménagementFaux
6256Frais de missionFaux
6257RéceptionsFaux
626Frais postaux et de télécommunicationsFaux
6261Liaisons informatiques ou spécialiséesFaux
6263AffranchissementsFaux
6265TéléphoneFaux
627Services bancaires et assimilésFaux
628DiversFaux
6281CotisationsFaux
629Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieursVrai
63Impôts, taxes et versements assimilésFaux
631Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts)Faux
6311Taxes sur salairesFaux
6312Taxe d'apprentissageFaux
6313Participation des employeurs à la formation professionnelle continueFaux
6314Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la constructionFaux
63143Taxe sur salaire : Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la constructionFaux
6318Taxe sur salaire : Autres cotisations socialesFaux
633Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)Faux
6331Impôts et taxes : versement de transportFaux
6332Impôts et taxes : Allocations logementFaux
6333Impôts et taxes : Participation des employeurs à la formation professionnelle continueFaux
6334Impôts et taxes : Participation des employeurs à l'effort de constructionFaux
6338Impôts et taxes : AutresFaux
635Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)Faux
6351Impôts directs (sauf impôts sur les bénéfices)Faux
63511Taxe sur salaire : Taxe professionnelleFaux
63512Taxes foncièresFaux
63513Autres impôts locauxFaux
63518Autres impôts directsFaux
6353Impôts indirectsFaux
6354Droits d'enregistrement et de timbreFaux
637Autres impôts, taxes et versements assimilés ( autres organismes)Faux
64Charges de personnelFaux
641Rémunération du personnelFaux
6411Salaires, appointementsFaux
6412Congés payésFaux
6413Primes et gratificationsFaux
6414Indemnités et avantages diversFaux
6417Avantages en natureFaux
645Charges de sécurité sociale et de prévoyanceFaux
6451Cotisations à l'URSSAFFaux
64511Cotisations à l'URSSAFFaux
64512Allégement charges socialesFaux
6452Cotisations aux mutuellesFaux
6453Cotisations aux caisses de retraitesFaux
6454Cotisations aux ASSEDICFaux
6455Charges sociales congés payésFaux
6458Cotisations aux autres organismes sociauxFaux
647autres charges socialesFaux
6475Médecine du travail, pharmacieFaux
648Autres charges de personnelFaux
6481Indemnités de départ en retraiteFaux
6482Autres charges de personnelFaux
65Autres charges de gestion couranteFaux
651Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similairesFaux
6511Redevances pour concessions, logiciels et autres droitsFaux
6516Droits d'auteur et de reproductionsFaux
6518Autres droits et valeurs similairesFaux
654pertes sur créances irrécouvrablesFaux
655Mutualisation des opérations faites en communFaux
657Subventions versées par l'organismeFaux
6571Contribution versée à l'EGLISE UNIEFaux
65711Contribution versée à l'EGLISE UNIE au titre de l'exerciceFaux
657111Contribution versée à l'EGLISE UNIE au titre de l'exerciceFaux
657112Contribution versée à l'EGLISE UNIE au titre de l'exercice (au delà de la contribution)Faux
65712Contribution versée à l'EGLISE UNIE au titre des années antérieuresFaux
65714Contribution versée à l'EGLISE UNIE au titre d'un moratoireFaux
6572Contribution versée au ConsistoireFaux
65721Contribution versée au Consistoire au titre de l'exercice: FonctionnementFaux
65722Contribution versée au Consistoire au titre des années antérieures: FonctionnementFaux
6573Contribution versée à ASEMEPUdFFaux
65731Contribution versée à ASEMEPUdF au titre de l'exerciceFaux
65732Contribution versée à ASEMEPUdF au titre des années antérieuresFaux
6574Subventions ou versements à d'autres associations cultuellesFaux
658Charges diverses de gestion couranteFaux
6581Concessions cimetiéres, panneau d'affichage (publicité)Faux
6582Charges diverses de gestion couranteFaux
66Charges financièresFaux
661Charges d'intérêtsFaux
6611Intérêts des emprunts et dettesFaux
6613Rembousement du capital des emprunts souscrits avant juillet 2015Faux
6616Intérêts bancairesFaux
6618Intérêts des autres dettesFaux
665Charges financières : Escomptes accordésFaux
666Charges financières : Pertes de chargeFaux
667Charges financières : Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placementFaux
668Autres charges financièresFaux
67Charges exceptionnellesFaux
671Fonds immobiliers régional et participation volontaire (par exemple dîme sur legs et vente immeuble)Faux
672Charges sur exercices antérieursFaux
675Valeurs comptables des éléments d'actif cédésFaux
6752Valeurs comptables des éléments d'actif cédés : terrains & immeublesFaux
6753Valeurs comptables des éléments d'actif cédés : mobiliers et véhiculesFaux
6756Valeurs comptables des éléments d'actif cédés : immobilis. FinancièresFaux
6758Valeurs comptables des éléments d'actif cédés : autres élémentsFaux
678Autres charges exceptionnellesFaux
6781Autres charges exceptionnellesFaux
6783Collecte annuelle mission versée à l'EPUdF-RégionFaux
679AcquisitionsFaux
6791Acquisitions d'immeubles, grosses réparations, constructions …Faux
6792Autres objets acquisitions (Véhicules, mobilier, matériels de bureau, sonorisation …)Faux
68Dotations aux amortissements, provisions et engagementsFaux
681Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions – Charges d'exploitationFaux
6811Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporellesFaux
6812Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartirFaux
6815Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitationFaux
6816Dotations aux provisions pour dépréciation des immo. incorporelles et corporellesFaux
6817Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulantsFaux
686Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions – Charges financièresFaux
6865Dotations aux provisions pour risques et charges financiersFaux
6866Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiersFaux
6868Autres dotationsFaux
687Dotations aux amortissements et aux provisions - charges exceptionnellesFaux
689Engagements à réaliser sur ressources affectéesFaux
6894Engagements à réaliser sur subventions attribuéesFaux
6895Engagements à réaliser sur dons manuels affectésFaux
6897Engagements à réaliser sur legs et donations affectésFaux
69Participation des salariés – Impôts sur les bénéficesFaux
695Impôts sur les sociétés (y compris l'impôt sur les socités des personnes morales non lucratives)Faux
6951Impôts sur les sociétés : valeurs mobilières de placementFaux
6952Impôts sur les sociétés : activités lucrativesFaux
6953Impôts sur les sociétés : revenus patrimoniauxFaux
7Compte de produitsVrai
70Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandisesVrai
701Ventes de produits finisVrai
7016Activités lucratives, manifestations de soutien (kermesse, tombola, vente, participation repas paroissial, etc….)Vrai
7019RemboursementVrai
706Prestations de servicesVrai
707Vente de marchandiseVrai
708Produits sur activités annexesVrai
709Rabais, remises et ristournes accordés par l'associationFaux
74Subventions d'exploitationVrai
741Subventions ordinaires de l'EGLISE UNIEVrai
7411Subventions ordinaires de l'EGLISE UNIEVrai
74111Subventions ordinaires de l'EGLISE UNIE : Conseil RégionalVrai
74112Subventions ordinaires de l'EGLISE UNIE : Conseil régional pour prise en charge financière ministreVrai
7413Subventions ordinaires de l'EGLISE UNIE : ConsistoireVrai
742Subventions d'exploitationVrai
7422Quote part de subventionVrai
7423Subventions d'autres organismes à titre ordinaire (à caractère répétitif)Vrai
75Autres produits de gestion couranteVrai
751Redevances pour concessions, licences,marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similairesVrai
752Revenus des immeubles non affectés à des activités professionnellesVrai
753Revenus des cimetièresVrai
755Mutualisation des charges d'exploitation faites en commun (hors Ensemble/Mutualisation) Vrai
758Produits divers de gestion couranteVrai
7581Dons manuels non affectésVrai
75811Offrandes régulièresVrai
758111Offrandes régulières nominativesVrai
758112Offrandes régulières anonymesVrai
75812Offrandes occasionnellesVrai
758121Offrandes occasionnelles nominatives (après cérémonies, etc….)Vrai
758122Offrandes occasionnelles anonymes (après cérémonies, etc….)Vrai
7582Dons manuels affectésVrai
75821Offrandes affectées nominatives (usage interne à la paroisse)Vrai
75822Offrandes affectées anonymes (usage interne à la paroisse)Vrai
7583Quote part non affectée sur souscriptions et offrandes affectéesVrai
7584Autres produits de gestion couranteVrai
7585Legs et donations non affectésVrai
7586Legs et donations affectésVrai
7587Ventes de dons en natureVrai
7588Autres produits de la générosité du publicVrai
75881Campagne de don annuelle nationaleVrai
758811Campagne de don annuelle nationale - nominatifsVrai
758812Campagne de don annuelle nationale - anonymesVrai
75882Don en ligneVrai
758821Don en ligne - nominatifsVrai
758822Dons en ligne - anonymesVrai
76Produits financiersVrai
762Produits des autres immobilisations financièresVrai
763Revenus sur autres créancesVrai
767Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placementVrai
768Autres produits financiers sur valeurs de placementVrai
77Produits exceptionnelsVrai
771Produits exceptionnels sur opérations de gestionVrai
7713Libéralités reçuesVrai
77131Recettes exceptionnelles : Libéralité (sans notaire)Vrai
77132Recettes exceptionnelles : Libéralité (devant notaire)Vrai
77134CollecteVrai
771341Collecte annuelle mission - nominativesVrai
771342Collecte annuelle mission - anonymesVrai
7714Produits exceptionnels sur opérations de gestionVrai
7715Subvention d'équilibreVrai
772Produits sur exercices antérieursVrai
775Produits des cessions d'éléments d'actifVrai
7751Produits des cessions d'éléments d'actif : terrains et immeublesVrai
7752Produits des cessions d'éléments d'actif : mobiliers et véhiculesVrai
7756Produits des cessions d'éléments d'actif : immobilis. financièresVrai
7758Produits des cessions d'éléments d'actif : autres élémentsVrai
777Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exerciceVrai
7771Quote-part des subventions d'investissement immobilisé virée au résultat de l'exerciceVrai
7772Quote-part des subventions d'investissement autres virées au résultat de l'exerciceVrai
778Autres produits exceptionnelsVrai
7788Produits exceptionnels diversVrai
77881Subventions extraordinaireVrai
778811Subventions extraordinaire de l'EGLISE UNIE : Conseil RégionalVrai
778812Subventions extraordinaire de l'EGLISE UNIE : ConsistoireVrai
778813Subventions d'autres organismes à titre exceptionnelVrai
77882Souscriptions et offrandes affectées exceptionnellesVrai
778821Souscriptions et offrandes affectées exceptionnelles - nominativesVrai
778822Souscriptions et offrandes affectées exceptionnelles - anonymesVrai
78Reprises sur amortissements, dépréciations et provisionsVrai
781Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation)Vrai
7811Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporellesVrai
78111Reprises sur amortissements des immobilisations incorporellesVrai
78112Reprises sur amortissements des immobilisations corporellesVrai
7815Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitationVrai
786Reprises sur provisions pour risques et dépréciations (à inscrire dans les produits financiers)Vrai
7865Reprises sur provisions pour risques et charges financiersVrai
787Reprises provisions et dépréciations (à inscrire dans les produits exceptionnels)Vrai
7875Reprises sur provisions exceptionnellesVrai
789Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs ( à éclater en sous-comptes par type deVrai
7894Report des ressources non utilisées sur subventions attribuéesVrai
7895Report des ressources non utilisées sur dons manuels affectésVrai
7897Report des ressources non utilisées sur legs et donations affectésVrai
79Transferts de chargesVrai
791Transferts de charges d'exploitationsVrai
7911Transferts de charges d'exploitation (hors rémunération ministre)Vrai
7912Transferts de charfs d'exploitation : Avantages en natureVrai
7913Transferts de charges d'exploitation, EnsemblesVrai
7914Transfert de charges d'exploitation : rémunérations et charges ministreVrai
796Transferts de charges financièresVrai
797Transferts de charges exceptionnellesVrai
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