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Plan comptable OFFICIEL simplifié pour les bases de type Eglise protestante unie

Documents à jour au 22 10 2019

NumeroIntituleUtilisable
en compta
Paiement ?
Utilisable
en compta
engagement ?
Compte de type créditeur ?
1021Valeurs du patrimoine intégré X X X
1024Apports sans droit de reprise X X X
1025Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés X X X
1026Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables (sans droit de reprise) X X X
1034Reserve initial de mutualisation X X X
1035Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés assortis d'une obligation d'une condition X X X
1036Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables (avec droit de reprise) X X X
1051Ecarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise X X X
1052Ecarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise X X X
1055Ecarts de réévaluation (autres opérations légales) X X X
1062Réserves indisponibles X X X
10631Réserves affectées : véhicule paroissial X X X
10632Réserves affectées : immobilier (achat, construction, grosses réparations) X X X
10633Réserves affectées : mobilier X X X
10634Réserve affectée au secteur mutualisé X X X
10641Réserves réglementées : Plus-values nettes à long terme X X X
10643Réserves consécutives à l'octroi de subventions d'investissement X X X
10648Autres réserves réglementées X X X
1068Réserves pour projet associatif X X X
110Report à nouveau (solde créditeur) X X X
119Report à nouveau (solde débiteur) X X -
120Résultat de l'exercice (excédent) X X X
129Résultat de l'exercice (déficit) X X -
1311Subventions d'équipement : Etat X X X
1312Subventions d'équipement : Régions X X X
1313Subventions d'équipement : Départements X X X
1314Subventions d'équipement : Communes X X X
1315Subventions d'équipement : Collectivités publiques X X X
1316Subventions d'équipement : Entreprises publiques X X X
1317Subventions d'équipement : Entreprises et organismes privés X X X
13181Subventions d'équipement : Autres X X X
13182Subventions d'équipement : EGLISE UNIE : Conseil Régional X X X
13183Subventions d'équipement : EGLISE UNIE : Consistoire X X X
1381Autres subventions d'investissement : Etat X X X
1382Autres subventions d'investissement : Région X X X
1383Autres subventions d'investissement : Département X X X
1384Autres subventions d'investissement : Commune X X X
1385Autres subventions d'investissement : Collectivités publique X X X
1386Autres subventions d'investissement : Entreprises publiques X X X
1387Autres subventions d'investissement : Entreprises et organismes privés X X X
13881Autres subventions d'investissement : Autres X X X
13882Autres subventions d'investissement : EGLISE UNIE : Conseil Régional X X X
13883Autres subventions d'investissement : EGLISE UNIE : Consistoire X X X
1392Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat : Région X X X
1393Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat : Département X X X
1394Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat : Commune X X X
1395Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat : Collectivités publique X X X
1396Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat : Entreprises publiques X X X
1397Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat : Entreprises et organismes privés X X X
13981Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat : Autres X X X
13982Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat : EGLISE UNIE : Conseil Régional X X X
13983Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat : EGLISE UNIE : Consistoire X X X
1511Provisions pour litiges X X X
1514Provisions pour amendes et pénalités X X X
1518Autres provisions pour risques X X X
155Provisions pour impôts X X X
157Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices X X X
1581Provision pour remises en état X X X
1582Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer X X X
164Emprunts auprès des établissements de crédit X X X
165Dépôts et cautionnements reçus X X X
1681Emprunts auprès de l'EGLISE UNIE X X X
1685Rentes viagères capitalisées X X X
1687Autres dettes X X X
1688Intérêts courus X X X
181Compte de liaison entre sièges et établissements X X X
194Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement X X X
195Fonds dédiés sur dons manuels affectés X X X
197Fonds dédiés sur legs et donations affectés X X X
203Frais de recherche et développement X X -
206Droit au bail X X -
208Autres immobilisations incorporelles X X -
211Immobilisations corporelles : Terrains X X -
212Immobilisations corporelles : Agencements et aménagements de terrains X X -
2131Immobilisations corporelles : Constructions X X -
2135Immobilisations corporelles : Installations générales, agencement, aménagement des constructions X X -
214Immobilisations corporelles : Constructions sur sol d'autrui X X -
2151Immobilisations corporelles : Orgue X X -
2181Immobilisations corporelles : Autres immobilisations corporelles X X -
2182Immobilisations corporelles : Véhicules X X -
2183Immobilisations corporelles : Matériel de bureau et matériel informatique X X -
2184Immobilisations corporelles : Mobilier X X -
2312Immobilisations corporelles en cours : Terrains X X -
2313Immobilisations corporelles en cours : Constructions X X -
2315Immobilisations corporelles en cours : Installations techniques, matériel et outillage industriels X X -
2318Immobilisations corporelles en cours : Autres immobilisations X X -
232Immobilisations incorporelles en cours X X -
237Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles X X -
2381Avances & accomptes versés sur com. d'immo. corporelles : Terrains et immeubles X X -
2388Avances & acomptes versés sur com. d'immo. corporelles : autres immo X X -
269Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés X X X
271Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (droit de propriété) X X -
272Titres immobilisés (droit de créance) X X -
273Titres immobilisés de l'activité portefeuille X X -
2743Prêts au personnel X X -
2748Autres prêts X X -
275Autres immobilisations financières : Dépôts et cautionnements versés (des loyers) X X -
276Autres immobilisations financières : Autres créances immobilisées X X -
279Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés X X -
2803Frais de recherche et développement X X X
2808Autres immobilisations incorporelles X X X
2812Amortissement des agencements et aménagements de terrains X X X
28131Amortissement des constructions X X X
28135Amortissement des installations générales, agencement, aménagement des constructions X X X
2814Amortissement des constructions sur sol d'autrui X X X
28151Amortissement des orgues X X X
28181Amortissement des autres immobilisations corporelles X X X
28182Amortissement des véhicules X X X
28183Amortissement matériel de bureau X X X
28184Amortissement des mobiliers X X X
2908Autres immobilisations incorporelles X X X
291Provisions pour dépréciations des immobilisations corporelles X X X
293Dépréciations des immobilisations en cours X X X
297Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières X X X
4011Fournisseurs : Achats de biens ou de prestations de services X X X
4017Fournisseurs : Retenues de garantie X X X
403Fournisseurs : Effets à payer X X X
404Fournisseurs d'immobilisations X X X
405Fournisseurs d'immobilisations : Effets à payer X X X
408Fournisseurs : Factures non parvenues X X X
409Fournisseurs débiteurs X X -
411Usagers (et organismes de prise en charge) X X -
413Usagers : Effet à recevoir X X -
416Usagers - Créances douteuses ou litigieuses X X -
418Usagers-produits non encore facturés X X -
419Usagers créditeurs X X -
421Personnel – Rémunérations dues X X X
425Personnel – Avances et acomptes X X -
426Personnel - Dépôts X X X
427Personnel – Oppositions X X X
4282Dettes provisionnées pour congés à payer X X X
4286Personnel : Autres charges à payer X X -
4287Personnel : Produits à recevoir X X -
431Sécurité sociale X X X
437Autres organismes sociaux X X X
4382Organismes sociaux : charges sociales sur congés payés X X X
4386Organismes sociaux : autres charges à payer X X X
4387Organismes sociaux : produits à recevoir X X -
441Etat - subventions à recevoir X X -
4421Prélèvement a la source - X X
443Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux X X -
444Etat – impôts sur les bénéfices X X X
4457Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'association X X X
44711Taxe sur les salaires X X X
44713Participation des employeurs à la formation professionnelle continue X X X
44718Autres impôts, taxes et versements assimilés X X X
4473Impôts, taxes et versements sur rémunérations ( autres organismes ) X X X
4482Charges fiscales sur congés à payer X X X
4486Autres charges à payer X X X
4487Produits à recevoir X X -
4511EGLISE UNIE (Région) X X X
4512SPM-DEFAP X X X
4513Consistoire X X X
4514Autre AC X X X
4515Autre AC dans Ensemble X X X
4516ASEMEPUdF X X X
4517EGLISE UNIE (Dépôt à la région) X X -
4562Autres AC de la mutualisation X X -
462Créances sur cessions d'immobilisations X X -
464Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement X X -
465Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement X X -
4671Autres comptes débiteurs X X -
4672Autres comptes créditeurs X X X
4686Charges à payer X X X
4687Produits à recevoir X X -
471Recettes à classer X X X
472Dépenses à classer et à régulariser X X -
475Legs et donations en cours de réalisation X X -
481Charges à répartir sur plusieurs exercices X X -
486Charges constatées d'avance X X -
487Produits constatés d'avance X X X
4886Compte de répartition périodique des charges - X -
4887Compte de répartition périodique des produits - X X
491Dépréciation des comptes d'usagers & organismes de prise en charge X X -
49511Dépréciation des comptes : EGLISE UNIE (Région) X X -
49512Dépréciation des comptes : SPM-DEFAP X X -
49513Dépréciation des comptes : Consistoire X X -
49514Dépréciation des comptes : Autre AC X X -
49515Dépréciation des comptes : Autre AC dans Ensemble X X -
49516Dépréciation des comptes : ASEMEPUdF X X -
496Dépréciation des comptes de débiteurs divers X X -
507Bons du Trésor X X -
508Valeurs mobilières de placement (actions, obligations) X X -
509Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées X X X
5112Chèques à encaisser X X -
5121Banques: Comptes en monnaie nationale X X -
5124Banques: Comptes en devises X X -
514Chèques postaux X X -
515Caisses du Trésor et des établissements publics X X -
5171Caisse d'épargne X X -
5172Tous comptes livret ( poste et Caisse d'Epargne compris) X X -
5181Intérêts courus à payer X X -
5188Intérêts courus à recevoir X X -
5198Intérêts courus sur concours bancaires courants X X X
52Instruments de trésorerie X X -
53Caisse X X -
581Virements de fonds X X -
5899Virements internes X X -
59Dépréciations des comptes financiers X X X
601Achats stockés – Matières premières (et fournitures) X X -
60221Combustibles (stockés) X X -
60222Produits d'entretien (stockés) X X -
60225Fournitures de bureau (stockées) X X -
604Achats d'études et prestations de services X X -
6061Fournitures non stockables (eau, énergie…) X X -
6063Fournitures d'entretien et de petit équipement X X -
6064Fournitures administratives X X -
6065Frais d'alimentation X X -
6068Autres matières et fournitures X X -
607Achat de marchandise X X -
609Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats X X X
612Redevance de crédit-bail X X -
6132Locations immobilières X X -
6135Locations mobilières X X -
614Charges locatives et de copropriété X X -
6152Entretien et réparations sur biens immobiliers X X -
6155Entretien et réparations sur biens mobiliers X X -
6156Entretien et réparations : Maintenance X X -
6161Primes d'assurance : Multirisques X X -
61638Primes d'assurance : Autres assurances X X -
6181Documentation générale X X -
6185Frais de colloques, séminaires, conférences et synodes X X -
621Personnel extérieur à l'entreprise X X -
6224Rémunérations d'intermédiaires et honoraires X X -
6226Honoraires X X -
6227Rémunérations : Frais d'actes et de contentieux X X -
6228Rémunérations : Divers X X -
6231Annonces et insertions X X -
6234Cadeaux X X -
6238Divers (pourboires, dons courants…) X X -
6251Voyages et déplacements X X -
6255Frais de déménagement X X -
6256Frais de mission X X -
6257Réceptions X X -
6261Liaisons informatiques ou spécialisées X X -
6263Affranchissements X X -
6265Téléphone X X -
627Services bancaires et assimilés X X -
6281Cotisations X X -
629Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs X X X
6311Taxes sur salaires X X -
6312Taxe d'apprentissage X X -
6313Participation des employeurs à la formation professionnelle continue X X -
63143Taxe sur salaire : Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction X X -
6318Taxe sur salaire : Autres cotisations sociales X X -
6331Impôts et taxes : versement de transport X X -
6332Impôts et taxes : Allocations logement X X -
6333Impôts et taxes : Participation des employeurs à la formation professionnelle continue X X -
6334Impôts et taxes : Participation des employeurs à l'effort de construction X X -
6338Impôts et taxes : Autres X X -
63511Taxe sur salaire : Taxe professionnelle X X -
63512Taxes foncières X X -
63513Autres impôts locaux X X -
63518Autres impôts directs X X -
6353Impôts indirects X X -
6354Droits d'enregistrement et de timbre X X -
637Autres impôts, taxes et versements assimilés ( autres organismes) X X -
6411Salaires, appointements X X -
6412Congés payés X X -
6413Primes et gratifications X X -
6414Indemnités et avantages divers X X -
6417Avantages en nature X X -
64511Cotisations à l'URSSAF X X -
64512Allégement charges sociales X X -
6452Cotisations aux mutuelles X X -
6453Cotisations aux caisses de retraites X X -
6454Cotisations aux ASSEDIC X X -
6455Charges sociales congés payés X X -
6458Cotisations aux autres organismes sociaux X X -
6475Médecine du travail, pharmacie X X -
6481Indemnités de départ en retraite X X -
6482Autres charges de personnel X X -
6511Redevances pour concessions, logiciels et autres droits X X -
6516Droits d'auteur et de reproductions X X -
6518Autres droits et valeurs similaires X X -
654pertes sur créances irrécouvrables X X -
655Mutualisation des opérations faites en commun X X -
657111Contribution versée à l'EGLISE UNIE au titre de l'exercice X X -
657112Contribution versée à l'EGLISE UNIE au titre de l'exercice (au delà de la contribution) X X -
65712Contribution versée à l'EGLISE UNIE au titre des années antérieures X X -
65714Contribution versée à l'EGLISE UNIE au titre d'un moratoire X X -
65721Contribution versée au Consistoire au titre de l'exercice: Fonctionnement X X -
65722Contribution versée au Consistoire au titre des années antérieures: Fonctionnement X X -
65731Contribution versée à ASEMEPUdF au titre de l'exercice X X -
65732Contribution versée à ASEMEPUdF au titre des années antérieures X X -
6574Subventions ou versements à d'autres associations cultuelles X X -
6581Concessions cimetiéres, panneau d'affichage (publicité) X X -
6582Charges diverses de gestion courante X X -
6611Intérêts des emprunts et dettes X X -
6613Rembousement du capital des emprunts souscrits avant juillet 2015 X X -
6616Intérêts bancaires X X -
6618Intérêts des autres dettes X X -
665Charges financières : Escomptes accordés X X -
666Charges financières : Pertes de charge X X -
667Charges financières : Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement X X -
668Autres charges financières X X -
671Fonds immobiliers régional et participation volontaire (par exemple dîme sur legs et vente immeuble) X X -
672Charges sur exercices antérieurs X X -
6752Valeurs comptables des éléments d'actif cédés : terrains & immeubles X X -
6753Valeurs comptables des éléments d'actif cédés : mobiliers et véhicules X X -
6756Valeurs comptables des éléments d'actif cédés : immobilis. Financières X X -
6758Valeurs comptables des éléments d'actif cédés : autres éléments X X -
6781Autres charges exceptionnelles X X -
6783Collecte annuelle mission versée à l'EPUdF-Région X X -
6791Acquisitions d'immeubles, grosses réparations, constructions … X X -
6792Autres objets acquisitions (Véhicules, mobilier, matériels de bureau, sonorisation …) X X -
6811Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles X X -
6812Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir X X -
6815Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation X X -
6816Dotations aux provisions pour dépréciation des immo. incorporelles et corporelles X X -
6817Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants X X -
6865Dotations aux provisions pour risques et charges financiers X X -
6866Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers X X -
6868Autres dotations X X -
687Dotations aux amortissements et aux provisions - charges exceptionnelles X X -
6894Engagements à réaliser sur subventions attribuées X X -
6895Engagements à réaliser sur dons manuels affectés X X -
6897Engagements à réaliser sur legs et donations affectés X X -
6951Impôts sur les sociétés : valeurs mobilières de placement X X -
6952Impôts sur les sociétés : activités lucratives X X -
6953Impôts sur les sociétés : revenus patrimoniaux X X -
7016Activités lucratives, manifestations de soutien (kermesse, tombola, vente, participation repas paroissial, etc….) X X X
7019Remboursement X X X
706Prestations de services X X X
707Vente de marchandise X X X
708Produits sur activités annexes X X X
709Rabais, remises et ristournes accordés par l'association X X -
74111Subventions ordinaires de l'EGLISE UNIE : Conseil Régional X X X
74112Subventions ordinaires de l'EGLISE UNIE : Conseil régional pour prise en charge financière ministre X X X
7413Subventions ordinaires de l'EGLISE UNIE : Consistoire X X X
7422Quote part de subvention X X X
7423Subventions d'autres organismes à titre ordinaire (à caractère répétitif) X X X
751Redevances pour concessions, licences,marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires X X X
752Revenus des immeubles non affectés à des activités professionnelles X X X
753Revenus des cimetières X X X
755Mutualisation des charges d'exploitation faites en commun (hors Ensemble/Mutualisation) X X X
758111Offrandes régulières nominatives X X X
758112Offrandes régulières anonymes X X X
758121Offrandes occasionnelles nominatives (après cérémonies, etc….) X X X
758122Offrandes occasionnelles anonymes (après cérémonies, etc….) X X X
75821Offrandes affectées nominatives (usage interne à la paroisse) X X X
75822Offrandes affectées anonymes (usage interne à la paroisse) X X X
7583Quote part non affectée sur souscriptions et offrandes affectées X X X
7584Autres produits de gestion courante X X X
7585Legs et donations non affectés X X X
7586Legs et donations affectés X X X
7587Ventes de dons en nature X X X
758811Campagne de don annuelle nationale (réguliers) - nominatifs X X X
758812Campagne de don annuelle nationale (réguliers) - anonymes X X X
758813Campagne de don annuelle nationale (affectés) - nominatifs X X X
758814Campagne de don annuelle nationale (affectés) - anonymes X X X
758821Dons en ligne réguliers - Nominatifs X X X
758822Dons en ligne réguliers - anonymes X X X
758823Dons en ligne affectés - nominatifs X X X
758824Dons en ligne affectés - anonymes X X X
762Produits des autres immobilisations financières X X X
763Revenus sur autres créances X X X
767Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement X X X
768Autres produits financiers sur valeurs de placement X X X
77131Recettes exceptionnelles : Libéralité (sans notaire) X X X
77132Recettes exceptionnelles : Libéralité (devant notaire) X X X
771341Collecte annuelle mission - nominatives X X X
771342Collecte annuelle mission - anonymes X X X
7714Produits exceptionnels sur opérations de gestion X X X
7715Subvention d'équilibre X X X
771811Subventions extraordinaire de l'EGLISE UNIE : Conseil Régional X X X
771812Subventions extraordinaire de l'EGLISE UNIE : Consistoire X X X
771813Subventions d'autres organismes à titre exceptionnel X X X
771821Souscriptions et offrandes affectées exceptionnelles - nominatives X X X
771822Souscriptions et offrandes affectées exceptionnelles - anonymes X X X
771831Autres produits exceptionnels X X X
772Produits sur exercices antérieurs X X X
7751Produits des cessions d'éléments d'actif : terrains et immeubles X X X
7752Produits des cessions d'éléments d'actif : mobiliers et véhicules X X X
7756Produits des cessions d'éléments d'actif : immobilis. financières X X X
7758Produits des cessions d'éléments d'actif : autres éléments X X X
7771Quote-part des subventions d'investissement immobilisé virée au résultat de l'exercice X X X
7772Quote-part des subventions d'investissement autres virées au résultat de l'exercice X X X
78111Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles X X X
78112Reprises sur amortissements des immobilisations corporelles X X X
7815Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation X X X
7865Reprises sur provisions pour risques et charges financiers X X X
7875Reprises sur provisions exceptionnelles X X X
7894Report des ressources non utilisées sur subventions attribuées X X X
7895Report des ressources non utilisées sur dons manuels affectés X X X
7897Report des ressources non utilisées sur legs et donations affectés X X X
7911Transferts de charges d'exploitation (hors rémunération ministre) X X X
7912Transferts de charges d'exploitation : Avantages en nature X X X
7913Transferts de charges d'exploitation, Ensembles X X X
7914Transfert de charges d'exploitation : rémunérations et charges ministre X X X
796Transferts de charges financières X X X
797Transferts de charges exceptionnelles X X X
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